Arrêté du 30 mai 2012

Article 2

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Article 2

Le comité technique de proximité de service central de réseau est composé ainsi qu'il suit :
Sont nommés représentants de l'administration :
Président : M. Francis MASSE, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son représentant.
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines :
M. Olivier CHANSOU, sous-directeur des personnels, ou son représentant.
Le directeur du transport aérien : M. Paul SCHWACH, ou son représentant.
Sont nommés représentants du personnel conformément aux dispositions de l'article 1er (Répartition des sièges syndicaux dans un comité technique) :
USAC-CGT :
Membres titulaires :
M. Pierre GATIGNON.
M. Philippe BOZZIO.
M. Jean-Luc PETIT.
M. Alain CORCAGNANI.
Membres suppléants :
Mme Evelyne HOSTACHY.
Mme Maud VERNEDE.
Mme Emmanuelle PERILLAT.
M. Paul-Virgile FADE.
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO :
Membres titulaires :
Mme Adeline GAUGRY.
M. Didier PENNES.
M. Pierre COURBARIEN.
M. Pierre GAUBERT.
Membres suppléants :
M. Philippe MESQUIDA.
Mme Annie FREDON.
M. Jean-Claude PINTO.
M. Dominique GRASS.
SPAC-CFDT :
Membres titulaires :
Mme Chimène RICARD.
Mme Marie-Christine HIBON.
Membres suppléants :
M. Christian FOURNIER.
M. Jean-Pierre BENARD.

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Composition d'un comité technique dans l'aviation civile

Résumé. L'arrêté du 30 mai 2012 détaille la composition d'un comité technique de proximité pour un service central de réseau, en nommant les représentants de l'administration et des syndicats.

Le comité technique de proximité de service central de réseau est composé ainsi qu'il suit :
Sont nommés représentants de l'administration :
Président : M. Francis MASSE, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son représentant.
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines :
M. Olivier CHANSOU, sous-directeur des personnels, ou son représentant.
Le directeur du transport aérien : M. Paul SCHWACH, ou son représentant.
Sont nommés représentants du personnel conformément aux dispositions de l'article 1er (Répartition des sièges syndicaux dans un comité technique) :
USAC-CGT :
Membres titulaires :
M. Pierre GATIGNON.
M. Philippe BOZZIO.
M. Jean-Luc PETIT.
M. Alain CORCAGNANI.
Membres suppléants :
Mme Evelyne HOSTACHY.
Mme Maud VERNEDE.
Mme Emmanuelle PERILLAT.
M. Paul-Virgile FADE.
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO :
Membres titulaires :
Mme Adeline GAUGRY.
M. Didier PENNES.
M. Pierre COURBARIEN.
M. Pierre GAUBERT.
Membres suppléants :
M. Philippe MESQUIDA.
Mme Annie FREDON.
M. Jean-Claude PINTO.
M. Dominique GRASS.
SPAC-CFDT :
Membres titulaires :
Mme Chimène RICARD.
Mme Marie-Christine HIBON.
Membres suppléants :
M. Christian FOURNIER.
M. Jean-Pierre BENARD.

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