Section précédente

Section suivante

Arrêté du 30 mars 1979

Conditions à respecter

Abrogé30 avril 2008
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Créé le 3 avril 1979 · Abrogé le 30 avril 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Surveillance et contrôle des établissements

Résumé. Les établissements doivent être surveillés par le préfet et vérifiés régulièrement.

Les établissements visés à l'article 1er sont placés sous la surveillance du préfet. Ils sont soumis à un contrôle de conformité et à des inspections ultérieures.

Créé le 3 avril 1979 · Abrogé le 30 avril 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Connaissances requises pour les exploitants d'équidés

Résumé. Pour travailler avec des chevaux dans des lieux ouverts au public, il faut connaître leur entretien et leur utilisation.

Les exploitants ou les personnels des établissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés doivent posséder des connaissances suffisantes sur l'entretien et l'utilisation des équidés. Ces connaissances, à défaut d'être attestées par un diplôme reconnu par le ministre de l'agriculture, sont vérifiées par le directeur des haras de la circonscription concernée.

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

En vigueur du mardi 3 avril 1979 au mardi 29 avril 2008

Conditions à respecter
Article 8
Article 9
Mesures de sécurité générale
Mesures d'hygiène générale
Mesure d'hygiène générale
Mesures générales concernant l'entretien et l'état de la cavalerie