Arrêté du 31 janvier 2005

Article 9

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Article 9

Les formations peuvent être organisées pour les disciplines olympiques et les disciplines reconnues de haut niveau par la Commission nationale du sport de haut niveau conformément aux articles 26 et 28 du décret du 29 avril 2002 susvisé, dont la liste est fixée en annexe III du présent arrêté.

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Abrogé16 avril 2015

Créé le 19 février 2005 · Abrogé le 16 avril 2015

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Formations pour les disciplines olympiques et de haut niveau

Résumé. Un arrêté du 18 février 2005 précise les formations pour les disciplines olympiques et reconnues de haut niveau par la Commission nationale du sport.

Les formations peuvent être organisées pour les disciplines olympiques et les disciplines reconnues de haut niveau par la Commission nationale du sport de haut niveau conformément aux articles 26 et 28 du décret du 29 avril 2002 susvisé, dont la liste est fixée en annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 février 2005 au mercredi 15 avril 2015

Source : Légifrance