ARRÊTÉ du 31 juillet 2015

Article 1

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Article 1

La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre (Rôle et composition de la Commission nationale de la carte du combattant), est composée ainsi qu'il suit :

I. - Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires

M. Armengau (André).
M. Boisnier (Paul).
M. Burgaud (Alain).
M. Calegari (Oswald).
M. Colliot (Gérard).
M. Cougy (Daniel).
M. Delaye (Derwich).
M. Delplace (Guy).
M. Dodane (Paul).
M. Fillère (André).
M. Geenons (Eric).
M. Goujat (Jacques).
M. Goutorbe (Jacques).
M. Guth (Alain).
M. Henry (Claude).
M. Huet (Michel).
M. Joffres (René).
Mme Kerviel (Anne).
M. Savard (Max).
M. Soubirou (André).
M. Wojkowiak (Daniel).

B. - Membres suppléants

M. Baffie (Jean-Claude).
M. Bayol (Christian).
M. Dassonville (Raymond).
M. Falempin (Gilles).
M. Le Port (Armel).
Mme Ogna (Valérie).
M. Pouillot (Henri).
M. Standaert (Daniel).
M. Tarriet (Christian).
M. Thomas (Alain).
M. Verweire (Michel).
M. Voynnet (Daniel).

II. - Au titre des représentants du ministère de la défense

Deux représentants de l'armée de terre.
Deux représentants de la marine.
Deux représentants de l'armée de l'air.

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Composition de la Commission nationale de la carte du combattant

Résumé. L'arrêté du 31 juillet 2015 liste les membres de la Commission nationale de la carte du combattant, qui examine les demandes de carte pour les anciens combattants.

La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre (Rôle et composition de la Commission nationale de la carte du combattant), est composée ainsi qu'il suit :

I. - Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires

M. Armengau (André).
M. Boisnier (Paul).
M. Burgaud (Alain).
M. Calegari (Oswald).
M. Colliot (Gérard).
M. Cougy (Daniel).
M. Delaye (Derwich).
M. Delplace (Guy).
M. Dodane (Paul).
M. Fillère (André).
M. Geenons (Eric).
M. Goujat (Jacques).
M. Goutorbe (Jacques).
M. Guth (Alain).
M. Henry (Claude).
M. Huet (Michel).
M. Joffres (René).
Mme Kerviel (Anne).
M. Savard (Max).
M. Soubirou (André).
M. Wojkowiak (Daniel).

B. - Membres suppléants

M. Baffie (Jean-Claude).
M. Bayol (Christian).
M. Dassonville (Raymond).
M. Falempin (Gilles).
M. Le Port (Armel).
Mme Ogna (Valérie).
M. Pouillot (Henri).
M. Standaert (Daniel).
M. Tarriet (Christian).
M. Thomas (Alain).
M. Verweire (Michel).
M. Voynnet (Daniel).

II. - Au titre des représentants du ministère de la défense

Deux représentants de l'armée de terre.
Deux représentants de la marine.
Deux représentants de l'armée de l'air.

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