Abrogé par Arrêté du 20 décembre 2018 - art. 6 (Ab)
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 23 décembre 2018
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Modèles de diplômes pour le baccalauréat
Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.