ARRÊTÉ du 31 mars 2015

Article 1

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Article 1

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

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Abrogé23 décembre 2018

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 23 décembre 2018

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Modèles de diplômes pour le baccalauréat

Résumé. Un arrêté du 16 avril 2015 fixe les modèles officiels pour les diplômes du baccalauréat général et technologique.

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au samedi 22 décembre 2018

Source : Légifrance