ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Article 5

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Article 5

Au 4 de l'instruction du 16 septembre 2002 susvisée, les mots : « - centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ; » sont supprimés.

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Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

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Suppression d'une mention dans un arrêté militaire

Résumé. Un changement dans un arrêté militaire supprime la mention d'un centre de soutien météorologique et océanographique.

Au 4 de l'instruction du 16 septembre 2002 susvisée, les mots : « - centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ; » sont supprimés.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025

Source : Légifrance