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ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Chapitre II : Dispositions diverses et finales

Abrogé1 juillet 2025
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d'un organisme militaire à vocation opérationnelle

Résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle en ajoutant un nouveau centre de soutien météo-océanographique.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

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Suppression d'une mention dans un arrêté militaire

Résumé. Un changement dans un arrêté militaire supprime la mention d'un centre de soutien météorologique et océanographique.

Au 4 de l'instruction du 16 septembre 2002 susvisée, les mots : « - centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ; » sont supprimés.

Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

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Suppression d'un centre de soutien météo-océanographique

Résumé. Un centre de soutien météo-océanographique des forces armées est supprimé.

La décision n° 12-000308 du 13 janvier 2012 modifiée concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est abrogée.

Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et le chef d'état-major des armées doit s'en charger.

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025

En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025

Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7