ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Article 6

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Article 6

La décision n° 12-000308 du 13 janvier 2012 modifiée concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est abrogée.

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Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d'un centre de soutien météo-océanographique

Résumé. Un centre de soutien météo-océanographique des forces armées est supprimé.

La décision n° 12-000308 du 13 janvier 2012 modifiée concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est abrogée.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025

Source : Légifrance