En vigueur depuis le 29 décembre 2018 · Dernière version le 1 novembre 2026
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Rôle du secrétariat dans le fonctionnement du conseil
Le secrétariat du conseil est assuré par la direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche du ministère de la culture. Elle est chargée de la gestion administrative et de la préparation des travaux du conseil. Le service des ressources humaines vient en appui des travaux du conseil.