Dans les arrêtés modifiés susvisés du :
- 27 mars 2015, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France)Art. 1Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en FranceLa France autorise la commercialisation de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées, comme l'avoine, le blé et l'orge, pour une durée de dix ans., pour la variété Dragoon ;
- 12 janvier 2016, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France)Art. 1Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en FranceLa France autorise la commercialisation de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées, comme l'avoine, le blé et l'orge, pour une durée de dix ans., pour les variétés Hook, Jettoo et Zoo ;
- 21 mars 2016, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France)Art. 1Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en FranceLa France autorise la commercialisation de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées, comme l'avoine, le blé et l'orge, pour une durée de dix ans., pour la variété Pilote ;
- 17 février 2017, à l'article 1er (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France)Art. 1Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en FranceLa France autorise la commercialisation de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées, comme l'avoine, le blé et l'orge, pour une durée de dix ans., pour les variétés Bulle et Laureate ;
- 23 octobre 2017, à l'article 2 (Liste des variétés d'orge pour exportation)Art. 2Liste des variétés d'orge pour exportationL'article liste des variétés d'orge (printemps et hiver) autorisées à être multipliées en France pour l'exportation., pour la variété RE28,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta UK Ltd (GB) » sont remplacés par les mots : « Syngenta Seeds GmbH (DE) ».
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