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Arrêté du 6 novembre 2026

portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'agrément de sécurité civile pour l'Ordre de Malte France

Résumé. L'arrêté modifie l'agrément de sécurité civile de l'Ordre de Malte France pour mieux adapter ses unités aux besoins des départements.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 725-1 (Agrément des associations de sécurité civile), L. 725-3 (Rôle des associations agréées dans la sécurité civile), L. 742-1 (Direction des opérations de secours) et L. 742-2 (Direction des opérations de secours en cas d'accident grave), R. 725-1 (Agréments pour les associations de sécurité civile) à R. 725-11 (Retrait d'agrément pour non-respect des obligations) ;

Vu les arrêtés du 27 février 2017 relatifs aux agréments des associations de sécurité civile dénommés respectivement « A », « B », « C » et « D » ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2024 (Agrément de l'Ordre de Malte France pour des missions de secours) renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » pour une durée de trois ans ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2025 (Modification des agréments des associations de sécurité civile) portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2026 (Modification des agréments de sécurité civile) portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » ;

Vu l'arrêté du 20 mai 2026 (Mise à jour des agréments de sécurité civile pour l'Ordre de Malte France) portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » ;

Vu l'avis de la préfecture concernée du Loiret,

Arrête :

En vigueur depuis le 18 novembre 2026

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Modification de l'agrément de sécurité civile pour l'Ordre de Malte France

Résumé. Un arrêté modifie l'agrément de sécurité civile de l'Ordre de Malte France en remplaçant son annexe.

L'annexe de l'arrêté du 20 mai 2026 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 novembre 2026

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Modification de l'agrément national de sécurité civile

Résumé. Un nouvel arrêté modifie l'agrément de sécurité civile pour l'association L'Ordre de Malte France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Adaptation des aides locales par l'Ordre de Malte

Résumé. Les unités de l'Ordre de Malte s'adaptent pour aider les gens dans chaque département selon leurs besoins.

Fait le 6 novembre 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des services d'incendies et des acteurs du secours,

E. CANDAS

En vigueur depuis le mercredi 18 novembre 2026

Arrêté du 6 novembre 2026
Article 1
Article 2
Annexe