Arrêté du 7 août 2009

SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009 · Dernière version le 13 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Récupération et contrôle des véhicules de téléphérique

Résumé. Les véhicules de téléphérique peuvent être réutilisés si leur résistance est vérifiée, sinon des contrôles stricts sont effectués.

Les véhicules de téléphérique monocâble peuvent être récupérés si leurs nouvelles conditions de sollicitations dynamiques restent compatibles avec celles prises en compte lors de leur justification à la fatigue initiale. Cette compatibilité est justifiée soit par le respect de l'interface entre les véhicules et les appuis de ligne, soit par la réalisation de mesures de contraintes sur la nouvelle installation. A défaut, un contrôle par magnétoscopie est réalisé par une personne titulaire de la qualification COFREND II délivrée à cet effet à l'issue de chacune des deux premières années d'exploitation. Si de nouveaux défauts liés à la fatigue sont découverts, tous les constituants du même type que ceux concernés par les défauts doivent être retirés de l'exploitation sur le téléphérique considéré.

Lors de la récupération des véhicules, les éléments des véhicules sensibles au feu, y compris les moquettes et revêtements intérieurs, sont remplacés par de nouveaux composants répondant aux normes en vigueur.

En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Récupération et réutilisation des composants mécaniques des téléphériques

Résumé. L'article explique comment réutiliser en toute sécurité les pièces mécaniques des téléphériques, en vérifiant leur état et leurs conditions de travail.

La possibilité de récupérer des constituants mécaniques ou mécano-soudés doit être appréciée en fonction de :
― l'adéquation de ces constituants avec leur environnement (axes et paliers, mors et câble, etc.) ;
― la possibilité d'évaluer leur usure et de contrôler leur intégrité (corrosion, fissures).
Les nouvelles conditions de travail en statique et vis-à-vis des phénomènes de fatigue des constituants récupérés doivent être équivalentes à celles supportées sur l'installation d'origine.
Toutefois, si les sollicitations d'origine étaient faibles vis-à-vis des sollicitations acceptables et ont engendré peu d'endommagement, des sollicitations supérieures peuvent être envisagées.

En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Conditions de réutilisation des attaches dans les téléphériques

Résumé. Un attache ne peut être réutilisée que si elle est compatible avec le câble et les autres éléments de l'installation, et si ses efforts de serrage et de résistance au glissement sont adaptés à la pente et au type de câble.

Une attache ne peut être récupérée que si elle est compatible avec le câble porteur-tracteur, les éléments d'appui et les mécaniques de gare de l'installation concernée. Les efforts de serrage et de résistance au glissement de l'attache doivent également être compatibles avec la pente de l'installation et le type de câble sur lequel elle est utilisée.

En vigueur depuis le 19 septembre 2009 · Dernière version le 13 mars 2016

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Conditions de récupération des balanciers dans les téléphériques

Résumé. Les balanciers de téléphérique ne peuvent être récupérés que s'ils respectent certaines conditions de sécurité, comme empêcher le déraillement du câble et détecter les problèmes.

Sans préjudice du e du II de l'article 17 (Règles pour la récupération des composants de sécurité des téléphériques), les balanciers ne peuvent être récupérés que s'ils ont été conçus de façon à permettre :

- d'empêcher le déraillement intérieur du câble ;

- le passage des véhicules dans les rattrape-câbles ;

- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ;

- la gestion de la perte de chaque galet ;

- la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent être adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Inspection périodique des téléphériques

Résumé. Les téléphériques doivent subir une grande inspection tous les cinq ans ou si leurs composants ont entre 10 et 15 ans, pour vérifier leur sécurité.

Une grande inspection conforme aux dispositions des articles 48 (Inspections périodiques des téléphériques) à 51 (Report possible des grandes inspections de téléphériques) est effectuée si les constituants récupérés ont plus de dix ans et moins de quinze ans ou si la dernière grande inspection a été réalisée depuis plus de cinq ans. Il en est de même sur des constituants maintenus en service si leur domaine d'utilisation évolue dans l'opération de modification substantielle.

En vigueur depuis le mercredi 4 novembre 2020

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En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au mardi 3 novembre 2020

SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES CONSTITUANTS DE SECURITE
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Article 21
Article 22
Article 23
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