Arrêté du 7 août 2009

Article 23

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Article 23

Sans préjudice du e du II de l'article 17 (Règles pour la récupération des composants de sécurité des téléphériques), les balanciers ne peuvent être récupérés que s'ils ont été conçus de façon à permettre :

- d'empêcher le déraillement intérieur du câble ;

- le passage des véhicules dans les rattrape-câbles ;

- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ;

- la gestion de la perte de chaque galet ;

- la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent être adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009 · Dernière version le 13 mars 2016

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Conditions de récupération des balanciers dans les téléphériques

Résumé. Les balanciers de téléphérique ne peuvent être récupérés que s'ils respectent certaines conditions de sécurité, comme empêcher le déraillement du câble et détecter les problèmes.

Sans préjudice du e du II de l'article 17 (Règles pour la récupération des composants de sécurité des téléphériques), les balanciers ne peuvent être récupérés que s'ils ont été conçus de façon à permettre :

- d'empêcher le déraillement intérieur du câble ;

- le passage des véhicules dans les rattrape-câbles ;

- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ;

- la gestion de la perte de chaque galet ;

- la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent être adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au samedi 20 août 2011

Source : Légifrance