En vigueur depuis le 19 septembre 2009
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Inspection périodique des téléphériques
Une grande inspection conforme aux dispositions des articles 48 (Inspections périodiques des téléphériques) à 51 (Report possible des grandes inspections de téléphériques) est effectuée si les constituants récupérés ont plus de dix ans et moins de quinze ans ou si la dernière grande inspection a été réalisée depuis plus de cinq ans. Il en est de même sur des constituants maintenus en service si leur domaine d'utilisation évolue dans l'opération de modification substantielle.