Arrêté du 7 août 2009

Article 24

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Article 24

Une grande inspection conforme aux dispositions des articles 48 (Inspections périodiques des téléphériques) à 51 (Report possible des grandes inspections de téléphériques) est effectuée si les constituants récupérés ont plus de dix ans et moins de quinze ans ou si la dernière grande inspection a été réalisée depuis plus de cinq ans. Il en est de même sur des constituants maintenus en service si leur domaine d'utilisation évolue dans l'opération de modification substantielle.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Inspection périodique des téléphériques

Résumé. Les téléphériques doivent subir une grande inspection tous les cinq ans ou si leurs composants ont entre 10 et 15 ans, pour vérifier leur sécurité.

Une grande inspection conforme aux dispositions des articles 48 (Inspections périodiques des téléphériques) à 51 (Report possible des grandes inspections de téléphériques) est effectuée si les constituants récupérés ont plus de dix ans et moins de quinze ans ou si la dernière grande inspection a été réalisée depuis plus de cinq ans. Il en est de même sur des constituants maintenus en service si leur domaine d'utilisation évolue dans l'opération de modification substantielle.

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En vigueur depuis le samedi 19 septembre 2009

Source : Légifrance