Arrêté du 7 décembre 2011

Article 3

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Article 3

L'enseignement est assuré par les personnels chargés d'enseignement affectés à l'école nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ou par des intervenants extérieurs.
Il donne lieu à des stages et à des embarquements.
L'enseignement peut également être assuré dans d'autres établissements d'enseignement dans le cadre de conventions.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Organisation de l'enseignement dans les écoles militaires maritimes

Résumé. L'enseignement dans les écoles militaires des affaires maritimes est assuré par des professeurs ou des intervenants extérieurs, avec des stages et embarquements, et peut aussi avoir lieu dans d'autres établissements via des conventions.

L'enseignement est assuré par les personnels chargés d'enseignement affectés à l'école nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ou par des intervenants extérieurs.
Il donne lieu à des stages et à des embarquements.
L'enseignement peut également être assuré dans d'autres établissements d'enseignement dans le cadre de conventions.

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En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012

Source : Légifrance