Arrêté du 7 février 2012

Article 3.3

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Article 3.3

La démonstration de sûreté nucléaire comporte en outre, sauf si l'exploitant démontre que ce n'est pas pertinent, des analyses probabilistes des accidents et de leurs conséquences. Ces analyses peuvent être réalisées, sauf prescription particulière contraire de l'Autorité de sûreté nucléaire, selon des méthodes appliquées aux installations mentionnées à l'article L. 512-1 du code de l'environnement (Autorisation des installations dangereuses). Elles intègrent les dimensions techniques, organisationnelles et humaines.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2013

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Analyse des risques dans les centrales nucléaires

Résumé. Les exploitants de centrales nucléaires doivent analyser les risques d'accidents et leurs conséquences pour assurer la sécurité.

La démonstration de sûreté nucléaire comporte en outre, sauf si l'exploitant démontre que ce n'est pas pertinent, des analyses probabilistes des accidents et de leurs conséquences. Ces analyses peuvent être réalisées, sauf prescription particulière contraire de l'Autorité de sûreté nucléaire, selon des méthodes appliquées aux installations mentionnées à l'article L. 512-1 du code de l'environnement (Autorisation des installations dangereuses). Elles intègrent les dimensions techniques, organisationnelles et humaines.

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