Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'état-major
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 7 mai 2007Art. 2 : Organisation des bureaux sous le sous-chef emploi et soutien
→ Version 3
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6