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Arrêté du 27 avril 2014

Article 12

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Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007

Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14

- Arrêté du 7 mai 2007

Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Abrogation des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'état-major

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2007 concernant l'organisation de l'état-major de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2007Art. 1 : Organisation du chef d'état-major de l'armée de terre
→ Version 2
Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 7 mai 2007Art. 2 : Organisation des bureaux sous le sous-chef emploi et soutien
→ Version 3
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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