Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014
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Organisation des bureaux sous le sous-chef plans et programmes
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major 'plans et programmes'), le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)
5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.