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Arrêté du 7 mai 2007

Article 3

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Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major 'plans et programmes'), le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux sous le sous-chef plans et programmes

Résumé. L'article décrit les bureaux sous l'autorité du sous-chef plans et programmes de l'armée de terre, qui s'occupe de la planification et des programmes militaires.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major 'plans et programmes'), le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 23 novembre 2008

Source : Légifrance