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Arrêté du 7 mai 2007

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Article 6

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en définissant les attributions et les bureaux sous chaque sous-chef.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 18 mai 2014

Source : Légifrance