Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté fixant les études pour certains DUT
Résumé. Un arrêté du 11 juin 2013 fixe les règles pour obtenir un DUT dans plusieurs spécialités.
L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :
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Remplacement des programmes pédagogiques nationaux
Résumé. Les anciens programmes pédagogiques nationaux pour les diplômes universitaires de technologie sont remplacés à partir de la rentrée 2013-2014.
Les dispositions prévues dans les arrêtés du 10 août 2005 et du 28 août 2006 relatives aux programmes pédagogiques nationaux mentionnés à l'article 1er (Arrêté fixant les études pour certains DUT)Art. 1Arrêté fixant les études pour certains DUTUn arrêté du 11 juin 2013 fixe les règles pour obtenir un DUT dans plusieurs spécialités. du présent arrêté sont abrogées à compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année.
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Nouveaux programmes pédagogiques pour des diplômes universitaires
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les études de certains diplômes universitaires à partir de la rentrée 2013.
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie
de l'enseignement supérieur
et de l'insertion professionnelle,
J.-M. Jolion