Abrogé par Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3
Créé le 24 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2021
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Modèle de livret scolaire pour les candidats au baccalauréat
Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans les séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), au baccalauréat technologique dans les séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et au baccalauréat général dans la série S (option « écologie, agronomie et territoires »), en application des articles D. 334-10 (Évaluation des candidats au baccalauréat) et D. 336-10 (Éléments d'appréciation pour le jury du baccalauréat technologique) du code de l'éducation, est établi conformément aux modèles annexés au présent arrêté.