Arrêté du 8 septembre 2025

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2023

Art. 7, Art. Annexe II

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Modification des normes de qualité des eaux usées traitées

Résumé. L'arrêté modifie les critères de qualité des eaux usées traitées, en ajustant les niveaux de paramètres comme E. coli et Legionella spp.

A modifié les dispositions suivantes :

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