Abrogé29 mai 2009
Abrogé par Arrêté du 19 mai 2009 - art. 8
Créé le 1 février 2006 · Abrogé le 29 mai 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Programme d'examen pour avancement en aviation civile
Résumé. Un arrêté fixe le programme de l'épreuve pour un examen d'avancement dans l'aviation civile, avec des choix de disciplines spécifiques.
Le programme de l'épreuve est fixé en annexe au présent arrêté (1).