Arrêté du 9 octobre 2020

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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 octobre 2020, les retraits de M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel) et de M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane), notaires associés, membres de la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Besançon (Doubs), sont acceptés.
Par suite des retraits de M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel) et de M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane), la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés » est dissoute.
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CUSENIER-DOUGE-LAMBERT », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Besançon (Doubs), en remplacement de la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés ».
M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel), M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane) et Mme LAMBERT (Marion, Flore, Simone), épouse MÉNIER, sont nommés notaires associés.

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Changement de notaire à Besançon

Résumé. Deux notaires quittent leur société et une nouvelle société de notaires est créée pour les remplacer.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 octobre 2020, les retraits de M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel) et de M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane), notaires associés, membres de la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Besançon (Doubs), sont acceptés.
Par suite des retraits de M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel) et de M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane), la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés » est dissoute.
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CUSENIER-DOUGE-LAMBERT », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Besançon (Doubs), en remplacement de la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés ».
M. CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel), M. DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane) et Mme LAMBERT (Marion, Flore, Simone), épouse MÉNIER, sont nommés notaires associés.

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