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Avenant n° 57 du 11 juillet 2014

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Primes forfaitaires d'éloignement pour les cadres

Résumé. L'article liste les montants des primes forfaitaires d'éloignement pour les cadres, allant de 45 à 85 euros selon la distance.

Les primes forfaitaires d'éloignement de l'article 8 qui figurent en annexe de l'annexe III « Cadres » sont les suivantes :
– éloignement : 45 € ;
– moyen éloignement et meetings : 58 € ;
– grand éloignement : 77 € ;
– très grand éloignement : 85 €.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

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Augmentation des primes d'éloignement la nuit

Résumé. Les primes d'éloignement pour les cadres augmentent de 13 € la nuit.

Les primes forfaitaires d'éloignement de l'article 8 qui figurent en annexe de l'annexe III « Cadres » sont majorées de 13 € pour les déplacements en semi-nocturne et en nocturne.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

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Augmentation des primes d'éloignement pour les cadres

Résumé. Les primes d'éloignement pour les cadres sont augmentées de 13 € lorsqu'ils font des déplacements le matin et l'après-midi le même jour.

Les primes forfaitaires d'éloignement de l'article 8 qui figurent en annexe de l'annexe III « Cadres » sont majorées de 13 € pour les déplacements comportant des partants le matin et l'après-midi au cours de la même journée.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

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Entrée en vigueur des nouvelles primes d'éloignement

Résumé. Les nouvelles règles sur les primes d'éloignement pour les cadres entrent en vigueur le 1er août 2014.

La date d'application de ces dispositions est fixée au 1er août 2014.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2014 · Abrogé le 1 juin 2024

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Dépôt d'un avenant à la DIRECCTE

Résumé. Un accord supplémentaire doit être envoyé à la DIRECCTE de Picardie pour être validé.

Le présent avenant, dont les parties signataires demandent l'extension, sera déposé à la DIRECCTE de Picardie.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du vendredi 1 août 2014 au vendredi 31 mai 2024

Avenant n° 57 du 11 juillet 2014
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5