Code de l'éducation

Article D334-1

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Article D334-1

L'enseignement général du second degré est sanctionné par le diplôme national du baccalauréat général, premier grade de l'enseignement supérieur.

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En vigueur depuis le 24 mai 2006

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Le baccalauréat général, un diplôme important

Résumé. Le baccalauréat général est le diplôme qui valide la fin des études du second degré.

L'enseignement général du second degré est sanctionné par le diplôme national du baccalauréat général, premier grade de l'enseignement supérieur.

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En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

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