Code de la recherche
Chapitre II : UTILISATION À DES FINS SCIENTIFIQUES D'ÉLÉMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN ET DE LEURS DÉRIVÉS
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Utilisation des éléments du corps humain en recherche
Résumé. Cette section décrit les règles pour utiliser le sang, les organes, les tissus et cellules humains dans la recherche scientifique.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Chapitre II : UTILISATION À DES FINS SCIENTIFIQUES D'ÉLÉMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN ET DE LEURS DÉRIVÉS
Section 1 : Utilisation du sang à des fins scientifiques
Section 2 : Utilisation des organes à des fins scientifiques
Section 3 : Utilisation des tissus, cellules et produits du corps humain à des fins scientifiques