Code de la recherche

Chapitre III : LES RECHERCHES IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des recherches impliquant la personne humaine

Résumé. Les recherches sur les humains sont régies par le code de la santé.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Règles des recherches impliquant des humains

Résumé. Les règles pour les recherches sur les humains sont définies dans le code de la santé.

Les règles relatives aux recherches impliquant la personne humaine sont fixées par le titre II du livre Ier de la première partie du code de la santé publique.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Chapitre III : LES RECHERCHES IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE
Article R223-1