Code de la recherche

Chapitre IV : LA RECHERCHE SUR L'EMBRYON HUMAIN, LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES HUMAINES ET LES CELLULES SOUCHES PLURIPOTENTES INDUITES HUMAINES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de recherche sur les embryons et cellules souches

Résumé. Les règles pour la recherche sur les embryons et les cellules souches sont expliquées dans le code de la santé publique.

En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Règles de recherche sur l'embryon et les cellules souches

Résumé. Les règles pour la recherche sur les embryons et les cellules souches sont définies dans le code de la santé publique.

Les règles relatives à la recherche sur l'embryon humain, les cellules souches embryonnaires humaines et les cellules souches pluripotentes induites humaines sont fixées par les dispositions du chapitre unique du titre V du livre Ier de la deuxième partie du code de la santé publique.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Chapitre IV : LA RECHERCHE SUR L'EMBRYON HUMAIN, LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES HUMAINES ET LES CELLULES SOUCHES PLURIPOTENTES INDUITES HUMAINES
Article R224-1