Code de la sécurité sociale

Chapitre 2 : Assiette, taux et calcul des cotisations

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Calcul des cotisations sociales sur les salaires

Résumé. Cette section explique comment les cotisations de sécurité sociale sont calculées sur les salaires des travailleurs, avec des règles spécifiques pour certains cas.

En vigueur depuis le mercredi 6 janvier 1988

Chapitre 2 : Assiette, taux et calcul des cotisations
Section 1 : Cotisations assises sur les revenus d'activité des travailleurs salariés et assimilés
Section 3 : Cotisations assises sur les rémunérations des salariés à temps partiel
Section 5 : Cotisations des employeurs et travailleurs indépendants
Section 6 : Dispositions communes
Section 8 : Dispositions propres aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Section 9 : Dispositions concernant les attributions d'options de souscription ou d'achat d'actions et les attributions d'actions gratuites