Code du sport
Section 1 : Acteurs
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Les listes officielles pour les acteurs du sport de haut niveau
Résumé. Pour être reconnu comme sportif, entraîneur, arbitre ou juge de haut niveau, il faut s'inscrire sur des listes officielles avec certaines conditions.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
Section 1 : Acteurs
Sous-section 1 : Inscription sur la liste des sportifs de haut niveau
Sous-section 2 : Inscription sur la liste des entraîneurs de haut niveau
Sous-section 3 : Inscription sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Sous-section 4 : Inscription sur les listes des sportifs Espoirs et des collectifs nationaux
Sous-section 5 : Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes