Décision du 19 juillet 2012

Article 1

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Article 1

L'annexe 3 du livre III de la liste des actes et prestations est ainsi modifiée :

Le 2. Imagerie par résonance magnétique est modifié par les dispositions suivantes :

a) Dans la partie : Classification des appareils, au paragraphe portant sur les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire, après les mots : « antenne épaule » est ajouté à la liste en nouveau tiret « ― antenne hanche ».

b) Dans la partie : les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire doivent répondre aux spécifications techniques citées supra et aux dénominations commerciales ci-dessous :

Le tableau figurant sous le titre : « Appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire installés à partir du 1er janvier 2012 » est modifié comme suit :

CONSTRUCTEUR

DÉNOMINATION COMMERCIALE

des appareils

GE HEALTHCARE

BRIVO « spécialisé en ostéo-articulaire »

OPTIMA 60 cm « spécialisé en ostéo-articulaire »

HITACHI France

ECHELON « spécialisé en ostéo-articulaire »

PHILIPS HEALTHCARE

ACHIEVA « spécialisé en ostéo-articulaire »

SIEMENS HEALTHCARE

ESSENZA « spécialisé en ostéo-articulaire »

TOSHIBA MEDICAL France

VANTAGE, ATLAS « spécialisé en ostéo-articulaire »

Source : SNITEM.

c) Au deuxième tiret de la liste mentionnée après les mots * Détails de certaines caractéristiques, l'expression vitesse = 200 T/m/s est remplacée par l'expression vitesse ≥ 200 T/m/s.

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Modification des appareils IRM spécialisés

Résumé. Un décret modifie la liste des appareils d'imagerie par résonance magnétique (IRM) spécialisés en ostéo-articulaire, en ajoutant de nouveaux modèles et en actualisant leurs spécifications techniques.
L'annexe 3 du livre III de la liste des actes et prestations est ainsi modifiée :
Le 2. Imagerie par résonance magnétique est modifié par les dispositions suivantes :
a) Dans la partie : Classification des appareils, au paragraphe portant sur les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire, après les mots : « antenne épaule » est ajouté à la liste en nouveau tiret « ― antenne hanche ».
b) Dans la partie : les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire doivent répondre aux spécifications techniques citées supra et aux dénominations commerciales ci-dessous :
Le tableau figurant sous le titre : « Appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire installés à partir du 1er janvier 2012 » est modifié comme suit :
CONSTRUCTEUR DÉNOMINATION COMMERCIALE
des appareils
GE HEALTHCARE BRIVO « spécialisé en ostéo-articulaire »
  OPTIMA 60 cm « spécialisé en ostéo-articulaire »
HITACHI France ECHELON « spécialisé en ostéo-articulaire »
PHILIPS HEALTHCARE ACHIEVA « spécialisé en ostéo-articulaire »
SIEMENS HEALTHCARE ESSENZA « spécialisé en ostéo-articulaire »
TOSHIBA MEDICAL France VANTAGE, ATLAS « spécialisé en ostéo-articulaire »
Source : SNITEM.
c) Au deuxième tiret de la liste mentionnée après les mots * Détails de certaines caractéristiques, l'expression vitesse = 200 T/m/s est remplacée par l'expression vitesse ≥ 200 T/m/s.

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