Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avertissement à une radio pour non-respect des règles d'émission
Résumé. Une association de radio est avertie qu'elle doit respecter les règles techniques pour émettre, sous peine de sanctions.
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Horizon et publiée au Journal officiel de la République française.