Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquences pour D ! CI TV
Résumé. La décision autorise la société D ! CI TV à utiliser des fréquences pour diffuser sa chaîne de télévision locale en haute définition.
La présente décision sera notifiée à la société D ! CI TV et publiée au Journal officiel de la République française.