Décret du 24 août 2011

Article 1

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Article 1

Le conseil municipal du Poujol-sur-Orb est dissous.

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Dissolution du conseil municipal du Poujol-sur-Orb

Résumé. Le conseil municipal du Poujol-sur-Orb est dissous par un décret.

Le conseil municipal du Poujol-sur-Orb est dissous.

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