Décret n°2001-1186 du 6 décembre 2001

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-749 du 18 octobre 1989
art. 2 (VT)
- Décret n°89-750 du 18 octobre 1989
art. 1 (M)
- Décret n°95-693 du 9 mai 1995
art. 1 (Ab)
- Décret n°97-401 du 23 avril 1997
art. 5 (Ab)
- Décret n°98-203 du 20 mars 1998
art. 3 (M)

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°89-749 du 18 octobre 1989art. 2 (VT) : Rôle des techniciens supérieurs dans la défense
→ Version 3 : Extension des lieux d'affectation possibles
Décret n°89-750 du 18 octobre 1989art. 1 (M) → Version 2Décret n°95-693 du 9 mai 1995art. 1 (Ab) → Version 2
- Décret n°89-749 du 18 octobre 1989
art. 2 (VT)
- Décret n°89-750 du 18 octobre 1989
art. 1 (M)
- Décret n°95-693 du 9 mai 1995
art. 1 (Ab)
- Décret n°97-401 du 23 avril 1997
art. 5 (Ab)
- Décret n°98-203 du 20 mars 1998
art. 3 (M)

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