Décret n°2001-943 du 8 octobre 2001

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I. - Zone A

Commune d'Arles

Section IZ : parcelles nos 5 à 8, 10 à 22.

Section KA : parcelles nos 3, 22, 25, 26, 29 à 32, 34, 24app, 24c, 24d, 24epp.

Section KB : parcelles nos 4, 7 à 10, 25, 27, 15pp, 18a, 3pp.

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Section IZ : parcelles nos 5 à 8, 10 à 22.

Section KA : parcelles nos 3, 22, 25, 26, 29 à 32, 34, 24app, 24c, 24d, 24epp.

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