A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueart. D4311-20 (Ab)
- Code de la santé publiqueart. D4311-22 (Ab)
- Code de la santé publiqueart. R4311-24 (Ab)
- Code de la santé publiqueart. D4311-52 (Ab)
- Code de la santé publiqueart. R4311-53 (Ab)
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression du critère d’agrément des formationsCode de la santé publiqueart. D4311-43 (V) : Formation pour infirmier de bloc opératoire
→ Version 2 : Suppression des conditions d'agrément et réorganisationCode de la santé publiqueart. D4311-44 (V) : Formation pour devenir infirmier de bloc opératoire
→ Version 2 : Simplification du processus de nomination
- Code de la santé publiqueart. D4311-42 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-43 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-44 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-45 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-47 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-48 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-49 (V)
- Code de la santé publiqueart. D4311-50 (V)