Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références légales pour la qualité de l'air
Résumé. La loi met à jour les références légales pour les objectifs de qualité de l'air, en remplaçant des articles anciens par un tableau dans le règlement actuel.
A modifié les dispositions suivantes :