Créé le 1 janvier 2009 · Abrogé le 2 octobre 2013
Les attachés administratifs de l'Office national des forêts stagiaires poursuivent leur stage dans le corps des attachés d'administration de l'Office national des forêts créé par le présent décret.
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Décret n°2008-1493 du 22 décembre 2008
Les attachés administratifs de l'Office national des forêts stagiaires poursuivent leur stage dans le corps des attachés d'administration de l'Office national des forêts créé par le présent décret.
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Créé le 1 janvier 2009 · Abrogé le 2 octobre 2013
Les attachés administratifs de l'Office national des forêts stagiaires poursuivent leur stage dans le corps des attachés d'administration de l'Office national des forêts créé par le présent décret.
Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013
En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au mardi 1 octobre 2013
Source : Légifrance