A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de terminologie pour clarifier la structure organisationnelleDécret n° 85-218 du 13 février 1985Art. 3 : Rôles de l'Institut national des sciences de l'univers
→ Version 2 : Modification des termes de collaborationDécret n° 85-218 du 13 février 1985Art. 4 : Nomination et rôle du directeur de l'Institut national des sciences de l'univers
→ Version 2 : Précision des attributions du directeur de l'Institut national des sciences de l'univers
-Décret n° 85-218 du 13 février 1985Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation du comité scientifiqueDécret n° 84-667 du 17 juillet 1984Art. 3 : Rôles de l'Institut national des sciences de l'univers
→ Version 2 : Modification des termes de collaboration
-Décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984Art. 8
-Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984Art. 3
1 version
7 modifiés