Décret n°2010-1441 du 22 novembre 2010

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges portant dispositions particulières pour l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » annexé au présent décret est homologué.

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Abrogé11 décembre 2022

Créé le 26 novembre 2010 · Abrogé le 11 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Champagne

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges pour l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'.

Le cahier des charges portant dispositions particulières pour l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » annexé au présent décret est homologué.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 novembre 2010 au samedi 10 décembre 2022

Source : Légifrance