Décret n°2011-1371 du 27 octobre 2011

TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation et fonctionnement d'un institut

Résumé. Un institut est dirigé par un directeur général et un conseil d'administration, avec l'aide de conseils scientifiques et techniques.

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Organisation de la direction d'un institut

Résumé. Un institut est dirigé par un directeur général et un conseil d'administration, aidés par des conseils scientifiques et techniques.

L'institut est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur général.
Un conseil scientifique et technique et un comité de la filière forêt et bois assistent le conseil d'administration et le directeur général dans les domaines relevant de leur compétence.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012

TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Article 6
Chapitre Ier : Conseil d'administration
Chapitre II : Directeur général
Chapitre III : Conseil scientifique et technique
Chapitre IV : Comité de la filière forêt et bois