Décret n°2011-1553 du 16 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008

Art. 4

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Modification des missions des vétérinaires des armées

Résumé. Les vétérinaires des armées changent leurs missions pour se concentrer sur la médecine vétérinaire et la santé publique vétérinaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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