Décret n°2011-1553 du 16 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le décret du 12 septembre 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des missions des vétérinaires des armées) à 5 (Modification de la durée d'ancienneté pour certains grades) du présent décret.

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En vigueur depuis le 19 novembre 2011

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Modification d'un décret sur la santé vétérinaire

Résumé. Un décret modifie un autre décret de 2008 pour mettre à jour les règles sur la santé animale et alimentaire.

Le décret du 12 septembre 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des missions des vétérinaires des armées) à 5 (Modification de la durée d'ancienneté pour certains grades) du présent décret.

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