Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 26

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Article 26

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 40

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Modification des règles de détachement et d'intégration des maîtres de conférences

Résumé. Les règles de détachement et d'intégration des maîtres de conférences au Muséum national d'histoire naturelle sont simplifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 40 → Version 2
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 40

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