Décret n°2011-748 du 27 juin 2011

Chapitre Ier : Dispositions générales

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Classification des manipulateurs en électroradiologie médicale

Résumé. Ce décret de 2011 organise le travail des manipulateurs en électroradiologie médicale dans les hôpitaux.

En vigueur depuis le 30 juin 2011 · Dernière version le 26 janvier 2022

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Classement des manipulateurs en électroradiologie médicale

Résumé. Le décret de 2011 classe les manipulateurs en électroradiologie médicale dans la catégorie B des personnels médico-techniques des établissements de santé.

Le corps des manipulateurs en électroradiologie médicale, placé en voie d'extinction, est classé dans la catégorie B des corps des personnels médico-techniques des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée.
Ce corps est régi par les dispositions du présent décret.

En vigueur depuis le 30 juin 2011 · Dernière version le 26 janvier 2022

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Structure des grades dans un corps médical

Résumé. Un corps de personnel médical a deux niveaux avec des échelons différents.

Le corps mentionné à l'article 1er (Classement des personnels médico-techniques) comprend deux grades :

1° La classe normale qui comporte huit échelons ;

2° La classe supérieure, grade le plus élevé, qui comporte dix échelons.

En vigueur depuis le 30 juin 2011 · Dernière version le 26 janvier 2022

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Rôle et activités des manipulateurs d'électroradiologie médicale

Résumé. Les manipulateurs d'électroradiologie médicale travaillent sous la supervision des médecins pour réaliser des actes liés aux rayonnements ionisants, comme des examens ou traitements.

I. ― (Abrogé).
II. ― (Abrogé).
III. ― Les manipulateurs d'électroradiologie médicale exercent les activités de leur profession conformément aux dispositions de l'article L. 4351-1 du code de la santé publique (Rôle et cadre légal du manipulateur d'électroradiologie médicale) et accomplissent les actes professionnels mentionnés aux articles R. 4351-1 (Rôle du manipulateur d'électroradiologie médicale) à R. 4351-6 (Rôles des manipulateurs d'électroradiologie médicale) du même code.

En vigueur depuis le jeudi 30 juin 2011

Chapitre Ier : Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3