Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références juridiques des enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références légales pour le statut des professeurs d'EPSDécret n°72-581 du 4 juillet 1972Art. 1 : Statut particulier des profs d'EPS
→ Version 2 : Mise à jour des références légales pour le statut des professeurs d'EPSDécret n°80-627 du 4 août 1980Art. 1 : Statut particulier des profs d'EPS
→ Version 2 : Mise à jour des références légales pour le statut des professeurs d'EPS
- Décret n°72-580 du 4 juillet 1972Art. 1
- Décret n°72-581 du 4 juillet 1972Art. 1
- Décret n°80-627 du 4 août 1980Art. 1