En vigueur depuis le 5 novembre 2012 · Dernière version le 23 janvier 2015
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Composition du conseil scientifique de l'ENSAM
Le conseil scientifique, composé de vingt-quatre à trente membres, comprend :
1° Des membres de droit :
A. ― Le directeur général de l'ENSAM, président.
B. ― Le directeur général adjoint chargé de la recherche, vice-président.
C. ― Les directeurs des centres d'enseignement et de recherche.
D. ― Le président de la Fondation arts et métiers.
2° Des personnalités extérieures qualifiées, françaises ou étrangères, désignées par le directeur général en raison de leurs compétences scientifiques.
3° De représentants d'institutions partenaires, choisis par le directeur général après avis des autres membres du conseil scientifique.
4° D'au minimum un tiers de représentants élus des personnels d'enseignement et de recherche, des ingénieurs et personnels techniques de recherche, des usagers dont une majorité inscrite en formation doctorale à l'ENSAM. Les représentants des professeurs des universités et personnels assimilés au sens de l' article D. 719-4 du code de l'éducation (Répartition des électeurs dans les collèges électoraux universitaires) constituent au moins un quart des représentants élus. Il en est de même pour les représentants élus des autres enseignants-chercheurs.