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Suppression du décret de 1990 sur l'organisation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 90-370 du 30 avril 1990Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : Organisation administrative., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE III : Répartition des compétences., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Sct. CHAPITRE II : Répartition des compétences., Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. TITRE V : Dispositions financières., Art. 35, Sct. TITRE VI : Dispositions transitoires et finales., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 25